Mentions légales

 

Éditeur

Le site lesarpenteurs.fr est une publication de l’Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs (Andra). L’Andra est un Etablissement Public Industriel et Commercial (RCS Nanterre, B 390 199 669) dont le siège social est situé au 1/7 rue Jean Monnet, Parc de la Croix-Blanche, 92298 Chatenay-Malabry – Directrice de publication : Valérie Renauld – Hébergement du site : Nerim

 

Données personnelles

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par voie postale aux coordonnées ci-dessus.

 

Propriété intellectuelle

Le site lesarpenteurs.fr et l’ensemble des éléments qu’il contient sont soumis au Code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction ou diffusion, partielle ou intégrale, nécessite l’autorisation écrite de l’Andra. La création de liens Internet vers les arpenteurs.fr est autorisée.