Les grands débats
Poussin

La saga des générations futures

Qui sont les générations futures ? Comment peut-on parler au nom d’individus qui ne sont pas encore nés ? Les Arpenteurs reviennent sur cette notion si souvent mobilisée, sans que l’on sache toujours exactement de quoi on parle.

Dans un monde d’incertitudes, où l’on se dit que l’espèce humaine court de grands risques, jamais les générations futures n’auront été si sérieusement considérées, à la fois d’un point de vue politique, mais aussi comme sujet de droit, aussi bien public que privé. Sans doute était-il temps.

 

Un long chemin vers la reconnaissance

Tout commence avec une histoire d’Indiens… Transmise oralement à partir du XIIe siècle et formalisée en 1720, la Grande loi de Paix de la Confédération des six nations iroquoises impose aux dirigeants de « toujours avoir en vue non seulement le présent, mais aussi les générations à venir, même ceux dont les visages sont encore sous la surface de la terre – les enfants à naître de la future Nation » – http://www.constitution.org/cons/iroquois.htm. Et Oren Lyons, le chef de la nation Onondaga, de préciser que « chaque décision prise doit tenir compte du bien-être de la septième génération à venir ». 7 générations d’avance, un ordre de temps qui aurait fait bondir ce Groucho Marx, qui se demandait plutôt : « Pourquoi faudrait-il que je me préoccupe des générations futures ? Ont-elles une seule fois fait quelque chose pour moi ? ». Après moi, le déluge, Groucho ? L’ironie désabusée de l’aîné des Marx Brothers tranchait en tout cas avec cette formule indienne passée depuis à la postérité : « On n’hérite pas la terre de nos ancêtres, on l’emprunte à nos enfants ». On l’oublie peut-être trop souvent : derrière le vocable de « générations futures », il y a des êtres de chair et de sang. Nos enfants.

 

OrenLyons

Oren Lyons

 

Our Common Future

Prisonnier d’un présent omniprésent, l’Occident a mis du temps a (re)trouver le chemin des générations futures. En 1972, la déclaration de la Conférence de Stockholm, baptisée premier Sommet de la Terre, « proclame le devoir solennel de l’Homme de protéger et d’améliorer l’environnement présent et futur ». Alors que l’humanité prend conscience de l’épuisement des ressources naturelles et de sa capacité à bouleverser comme jamais, peut-être pour toujours, la qualité de vie (si ce n’est la vie tout court) des êtres à venir, s’impose une responsabilité nouvelle : agir ici et maintenant pour ne pas hypothéquer l’avenir. Certes, la Déclaration des droits de l’Homme de 1793, en France, proclamait qu’« une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures ». Mais comme chacun le sait, « 93 » a pris dans l’Histoire des allures de vœux pieux, constitution sans cesse invoquée, jamais mise en pratique.

Paradoxalement, la notion de responsabilité vis-à-vis des générations futures ne préjuge pas des choix qu’elles feront. Elle consiste simplement à assumer au mieux ceux qui sont faits aujourd’hui – et c’est déjà beaucoup. D’ailleurs, maintenir toujours ouvert l’éventail des possibilités n’est ni plus ni moins que la définition du développement durable telle que formalisée par la Commission Brundtland en 1987 : « Répondre aux besoins du présent, sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs » (rapport Our Common Future des Nations-Unies). Ce principe est ensuite repris dans un très grand nombre de textes, dont la Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement de 1992, la Déclaration et le Programme d’action de Vienne adoptés par la Conférence mondiale sur les droits de l’homme en 1993 ou encore la déclaration sur les responsabilités des générations présentes envers les générations futures adoptée le 12 mai 1997 lors de la Conférence générale de l’Unesco. En France, la loi Barnier de 1995, puis la Charte de l’environnement (2004), consacrent à leur tour l’objectif de développement durable dans sa définition classique. Très vite, c’est la préoccupation environnementale qui s’impose, sans doute parce qu’elle est la plus urgente et la plus palpable. C’est en effet via cette anxiété universelle qu’elle trouve le meilleur chemin pour s’exprimer. Deux pays, au moins, intègrent les droits des générations futures dans leur Constitution : la Bolivie en 2002 et la Norvège en 2007.

 

Périls à venir

Le concept de « générations futures » est avant tout « une fiction utile » destinée à assurer la survie de l’espèce humaine. Le philosophe Hans Jonas, l’auteur du Principe responsabilité en 1979, un ouvrage fondateur, propose de réfléchir à la répartition des charges entre les générations à partir d’un principe – la peur – c’est-à-dire l’évocation des périls futurs qui menacent l’homme, afin de puiser dans l’effroi la force d’une résolution. Penser que la catastrophe est déjà présente peut nous faire agir afin que, précisément, elle ne produise jamais. Ainsi, les générations futures nous offrent un présent inestimable : un avenir. Jouer à se faire peur peut être un stimulant puissant. Mais pas forcément suffisant : « Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir de manière transgénérationnelle, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir afin d’instituer le respect de l’avenir », écrit Émilie Gaillard, auteure en 2011 d’une thèse intitulée Générations futures et droit privé. Par quels mécanismes contraignants, judiciaires ou institutionnels, est-il possible de laisser l’avenir ouvert au profit des générations futures ? C’est tout l’enjeu : amender le droit présent pour protéger des individus non encore nés.

 

De l’idée à l’action

Thomas Jefferson, le 3ème président des États-Unis, se demandait si toutes les lois ne devraient pas être soumises à l’approbation de chaque génération. Dans une lettre datant de 1813, il affirme que nous pouvons considérer chaque génération comme une nation différente disposant du droit de prendre des décisions contraignantes, mais ne pouvant pas lier les générations suivantes, tout comme elles ne peuvent lier les habitants des autres pays.

Jefferson a-t-il fait des émules ? Il faut croire que oui !

La France a joué de ce point de vue un rôle de précurseur avec la création, dès 1993, d’un Conseil pour le droit des générations futures présidé par Jacques-Yves Cousteau. Mais l’explorateur a présenté sa démission au Président de la République le 4 septembre 1995. Il n’a pas été remplacé depuis, et le conseil ne s’est plus réuni. Plusieurs de ses membres sont aujourd’hui décédés. Un flop, même si la Commission française du développement durable mise en place à la suite du Sommet de Rio (1992) est censée en avoir repris les fonctions.

En Israël, la Commission pour les générations futures, créée par la Knesset, a fonctionné de 2001 à 2006. Elle était chargée de rendre des avis sur les projets de loi et de fournir au Parlement des recommandations sur toute question jugée d’importance pour les générations futures.

Le Comité du Parlement finlandais pour l’avenir fut établi en 1993, avant d’acquérir un statut permanent en 2000. La brochure de la Commission reconnaît que « les problèmes de l’avenir ne peuvent pas être étudiés par des procédures parlementaires traditionnelles (et) que son but n’est pas la recherche, mais plutôt politique ». Ses dix-sept membres élus sont néanmoins tous des parlementaires, dont le but est de préparer la réponse du Parlement au rapport du gouvernement sur l’avenir élaboré pour chaque période électorale.

En Hongrie, le Parlement a décidé, en 2007, de mettre en place une nouvelle fonction de surveillance indépendante : le commissaire parlementaire pour les générations futures, dont le rôle est de garantir le droit constitutionnel des citoyens hongrois à un environnement sain. Le juriste Sandor Fulop, élu par le Parlement, en est devenu en mai 2008 le premier ombudsman (médiateur). Cette sentinelle a le droit d’enquêter sur les plaintes relatives à un large éventail de questions environnementales, de promouvoir des projets de recherche et de s’assurer du caractère durable des décisions politiques. Il dispose, en théorie, du pouvoir d’interdire des activités nuisibles à l’environnement et d’imposer la restauration des sites endommagés.

Cette fonction est très proche de celle de Commissaire parlementaire, qui agit depuis 1986 en Nouvelle-Zélande. Le poste de « gardien » des générations futures existe aussi au Canada en la personne d’un Commissaire pour l’environnement et le développement durable, chargé de fournir des analyses et des recommandations au Parlement, ou aux Etats-Unis, dont plusieurs États disposent de médiateurs de l’environnement. Au Royaume-Uni, la Commission du développement durable, un organisme de surveillance indépendant, a retenu la notion d’un « Congrès pour l’avenir » comme l’une des dix-neuf « idées révolutionnaires » pour le développement durable. L’idée de base, a déclaré le commissaire au développement durable Lindsey Colbourne, « est de créer un Congrès extraordinaire, convoqué par le Parlement chaque année, pour aider à construire un large consensus et fournir une orientation sur les questions à long terme. Des citoyens et des intervenants choisis au hasard traiteront les questions selon un processus de délibération éclairée, appuyés par un secrétariat suivant les progrès ».

 

Est-il éthiquement juste de prendre aux vivants pour indemniser la génération suivante ? Dilemme.

 

Une Assemblée du Long Terme

C’est bien l’idée d’un « Collège du futur » que l’on retrouve chez le philosophe français Dominique Bourg, fervent écologiste : « Il s’agit de donner aux décideurs public une connaissance permanente, remise à jour, des paramètres environnementaux. Le parlementaire lambda ne connaît rien à ces questions, qui sont des questions scientifiques, écrit-il. Donc on crée un Collège dédié aux questions d’environnement, avec de jeunes chercheurs, qui restent six ans maximum, plutôt que des ténors de la science, qui risquent de vouloir simplement défendre leurs biftecks » (entretien à nonfiction.fr en décembre 2011). Pierre Rosanvallon milite aussi pour une telle structure, sur le principe du GIEC, qui permettrait, écrivait-il dans une tribune au Monde en décembre 2009, de « retrouver l’idée originelle d’Académie : celle d’un corps au service de la société, exerçant une double fonction de vigilance et d’anticipation. Dans leur cas, remplir une fonction de représentation ne veut pas dire disposer d’une délégation, mais contribuer à rendre plus intelligible et plus sensible la complexité du monde, et rappeler en permanence le souci du long terme. »

Dominique Bourg ne s’arrête pas en si bon chemin et propose un bouleversement des institutions actuelles. Première idée : la création d’une troisième chambre, l’Assemblée du long terme, qui disposerait de deux droits essentiels. En amont, proposer des lois sans pouvoir les voter et sans entrer dans les détails – par définition partisans ; en aval, disposer d’un droit de véto sur les projets de loi, obligeant à leur réexamen. Mélange d’experts qualifiés – figurant sur une liste d’aptitude définie par des ONG environnementales accréditées – et de citoyens jurés, tous tirés au sort pour un unique mandat.

L’idée n’est pas neuve. Alfred Fouillée, l’un des philosophes fondateurs de la IIIe République, grand inspirateur du solidarisme et père de la République sociale, proposait déjà d’adjoindre à la Chambre des députés représentant le présent un Sénat porte-parole d’une volonté nationale comprise de façon élargie, comme étant composée « d’encore plus d’hommes à naître que d’hommes déjà nés ».

 

Hands

 

Pénaliser les crimes contre les générations futures 

Envisager des mécanismes de réparation des préjudices futurs et certains, comme cela existe en droit médical, cela existe déjà, mais le principe pose une question majeure : est-il éthiquement juste de prendre aux vivants pour indemniser la génération suivante ? Dilemme. La Norvège a peut-être trouvé la bonne formule : les revenus de ses activités gazières et pétrolières sont investis dans un fonds de retraite public destiné aux générations futures. L’État n’utilise que le rendement effectif prévu du fonds – estimé à 4%. Qui plus est, un conseil d’éthique désigne au ministère les actions et obligations dans lesquelles il est préférable de ne pas investir – essentiellement celles des fabricants d’armes et des sociétés qui portent gravement atteinte à l’environnement. Un système intelligent.

Autre méthode, mais complémentaire : renforcer les possibilités de poursuites contre les auteurs d’atteintes à l’environnement (une fois encore, la question environnementale !). Le philosophe Dominique Bourg propose la création d’un procureur général pour l’environnement et la santé qui pourra s’autosaisir, de telle sorte que les problèmes sanitaires puissent plus facilement donner lieu à une véritable action judiciaire. Bourg est par ailleurs co-signataire, avec Susan George, Edgar Morin, Pierre Rabhi, Jacques Testart ou encore Patrick Viveret, d’un appel en soutien à l’initiative Arrêtons l’écocide en Europe – Donnons des droits à la Terre. « Pour mettre un terme à la destruction de nos écosystèmes et garantir la paix et l’avenir des générations futures, il faut pouvoir s’attaquer aux donneurs d’ordres (…), il nous faut faire sauter les verrous de la législation actuelle et court-circuiter la pression des lobbies exercée sur nos représentants politiques », écrivent-ils (on notera que les enjeux environnementaux sont accompagnés d’un souci pour la « paix », ce que n’aurait pas renié l’Emmanuel Kant de « Vers la paix perpétuelle » en 1795). En un sens, c’est ce que valide le jugement du tribunal du district de La Haye, qui a ordonné en juin 2015 au gouvernement des Pays-Bas de réduire ses émissions de gaz à effets de serre (GES) de 25% d’ici à 2020 par rapport à 1990 (voir Les Arpenteurs : http://lesarpenteurs.fr/lactu-de-juin-2015/). Une première mondiale !

 

L’idée d’intégrer en droit une possibilité de recours judiciaire et donc de condamnation par les tribunaux doit être prise au sérieux. Mais, se demande Emilie Gaillard, « quelle échelle de temps prendre en compte ? Peut-on imaginer une prescription ? Quel tribunal, quelle autorité serait légitime à représenter et défendre des générations futures, tout en appartenant et relevant de la génération présente ? » C’est tout l’enjeu d’un droit encore bien embryonnaire. Un « droit » qui ne supposerait que des « punis », à défaut de désigner des « victimes ».

 

En attendant, faute d’une Cour pénale reconnue internationalement, l’ONG Oxfam organise depuis 2009 des « tribunaux sur le climat » destinés à promouvoir l’idée que ceux qui sont responsables du changement climatique devraient en répondre devant la loi. Dernier exemple, « le tribunal pour les crimes contre la nature et le futur de l’humanité », fondé à Quito en octobre 2012, et chargé de juger les crimes contre l’avenir de l’humanité au nom du droit des générations futures.

Pour aller plus loin